GAC-EPA — Groupement des Anciens du CERN-ESO Pensioners' Association

Bulletin 52

Printemps 2017

 

Le mot du Président

Gertjan BOSSEN

La fin et le cercle

Gertjan Bossen

« Tout a une fin sauf le cercle », vous connaissez cette boutade.

La fin : il y a la fin de mon mandat de président du Groupement (dont je ne vous parlerai pas cette fois-ci). Et la fin biologique de chaque être vivant (j’ai appris lors de notre AG qu’ayant 73,7 ans, j’ai encore une espérance de vie de 15,8 années). Ou encore la fin des institutions et organisations (pour le CERN et l’ESO, ce n’est pas pour demain : de nouveaux projets sont en cours).

Cela ne veut toutefois pas dire qu’il ne faut pas être prévoyant. Comme notre collègue Jörg Schmid dans son courrier du lecteur de notre précédent, nous invitant à réfléchir sur les aléas de notre vie. Il vaut la peine de le (re-)lire, cela pourra vous éviter beaucoup de soucis à vous-même et à vos proches.

Quant à nos Organisations, il n’y a aucun signe d’une dissolution envisageable dans le court ou le moyen terme (pour le long terme il faut savoir lire dans les boules de cristal).

Toutefois des événements récents considérés impensables il y a peu, nous demandent d’être prévoyants dans ce domaine aussi (le Brexit p.ex. est passé par là).
Aussi, c’est une bonne nouvelle que nos efforts pour ré-activer le sous-groupe du Comité de Concertation Permanent prévu pour étudier comment garantir notre protection sociale en cas de dissolution de l’Organisation, aient été couronnés de succès. Il y a du pain sur la planche, mais, avec votre soutien, des solutions pourront être trouvées pour que nos pensions et notre couverture d’assurance maladie puissent continuer, le cas échéant.
Et le cercle ? Il nous rappelle l’éternel recommencement. Comme le printemps qui nous a réjoui avec ses fleurs pleines de couleurs.

Je vous souhaite un bel été, avec des températures agréables et beaucoup de chaleur humaine.

Cotisations

A Votre attention :

Pitié, soulagez notre trésorière en tenant compte que la cotisation est de 30CHF depuis trois ans.

SVP, modifiez vos ordres de virement automatiques.

Les comptes du GAC-EPA sont les suivants :

postal: No 12-20556-6

Bancaire : IBAN CH47 0027 9279 C710 9245 0

 

Editorial

Bernard DUCRET

Quel futur pour nous tous?

A la suite du Brexit, nombre d’entre nous se sont déjà posés des questions sur l’avenir. Les élections françaises n’ont pas encore révélé leurs résultats au moment où j’écris ces lignes mais je note que la période qui a précédé a été riche en réflexions sur ce que sera demain.

Nombreuses sont les questions qui se posent à tous, aux retraités du CERN bien entendu, mais aussi à l’Organisation. La réflexion va se poursuivre lors des élections prochaines dans d’autres pays en Europe et nous ne sommes pas au bout des surprises.

Pour la première fois, l’éventail des domaines prospectés à l’occasion d’élections par les populations européennes s’est élargi aux questions environnementales, au devenir des règles sociales, à la gestion économique, tout autant qu’à la survie des espèces (y compris humaine) et aux retombées de notre activité industrielle débridée, à la pollution de notre planète. Les inégalités sont devenues telles que les peuples se posent plus que jamais la question de l’avenir de leurs enfants et petitsenfants, face au modèle économique actuel.

Le CERN ne restera pas en dehors de ces préoccupations. Le management aura à se préoccuper du devenir politique de l’Europe, de la poussée économique des pays asiatiques, de l’origine des financements de l’Organisation, et devra tenir compte des nouvelles donnes en matières économiques, sociales et environnementales qui se feront jour. La planète est limitée, et continuer à puiser dans les réserves comme le font scandaleusement les pays du Nord, va conduire inévitablement le vivant à la catastrophe.

L’épuisement (ou l’accaparement par certains) des ressources, les bulles spéculatives, la voracité des plus riches entament l’avenir social de ceux qui produisent de la richesse. Ceux qui travaillent comme ceux laissés pour compte au bord du chemin ou désespérés sur les mers de transit de l’immigration, ne resteront pas sans réaction. La guerre est déjà partout maintenant, y compris dans nos rues. Nous n’avons même plus l’excuse de la distance de notre écran de télé pour ne pas nous en préoccuper.

Pourtant les idées neuves sont là, et très nombreuses. Elles continueront à émerger si une atmosphère de sérénité redevient la norme et il suffira de les prendre en compte pour renverser la tendance. Le CERN pourrait y contribuer de façon majeure si son management arrive à se libérer de la dominante marchande dans laquelle certains tentent sans arrêt de le faire tomber.

Le CERN a montré dans le passé que son activité a beaucoup enrichi le quotidien des habitants de la planète, le web n’est que la partie visible de l’iceberg. Je souhaite qu’elle continue ses recherches dans son domaine avec l’enthousiasme que son personnel y a mis par le passé et que les acteurs actuels soient considérés avec le même intérêt que nous avons connu depuis sa création. Un chercheur a besoin de temps et de sérénité pour trouver. L’avenir de la réflexion est dans la lenteur.

A Votre attention :

Nous ne sommes plus à la recherche du Bulletin N° 1!

 

A propos de l'ESO

Martin CULLUM

(original anglais)

Soins de santé

Article 20 :

Dans le dernier bulletin, j’avais mentionné que j’avais écrit au Directeur Général de l’ESO pour demander de changer la manière dont l’article 20 de l’accord ESO Healthcare est appliqué au personnel retraité. Dans le passé, cette façon de procéder a conduit à un seuil de remboursement de 100% des frais médicaux, de 40% supérieur à celui du personnel actif. La question a été discutée dans l’administration de l’ESO et j’ai entendu officieusement qu’en 2017, le seuil serait basé sur 20% de la pension mensuelle maximale et non plus sur 20% du salaire de référence du CERN. Curieusement, cette nouvelle interprétation ne sera appliquée qu’aux bénéficiaires de la Caisse de pension du CERN et pas aux quelques 10 retraités qui n’en sont pas bénéficiaires. Ce point doit être clarifié avec l’administration de l’ESO.

Groupe de travail sur la santé:

En raison de diverses circonstances, y compris celle du congé maladie prolongé du président, il n’y a pas eu de réunion du Groupe de travail sur la santé de l’ESO depuis la publication du dernier bulletin. Le président a récemment annoncé qu’il organisera la prochaine réunion au début du mois de mai.

Association du Personnel de l’ESO.

La situation avec l’Association du personnel de l’ESO n’a pas beaucoup changé depuis le dernier bulletin. Le projet de «Convention de reconnaissance» n’est toujours pas approuvé par la direction et il est peu probable que le Directeur Général de l’ESO soit disposé à faire des concessions importantes à ce sujet. Néanmoins, le chef des Ressources Humaines de l’ESO a récemment travaillé sur un plan de mise en oeuvre pour les points déjà convenus. Il a récemment offert de présenter son projet de proposition au personnel, mais le chef de l’administration y a mis son veto. Cela semble être une manière étrange d’améliorer les relations avec le personnel ! Le groupe de travail principal est quelque peu divisé quant à savoir si des progrès suffisants ont déjà été réalisés pour proposer l’élection d’un nouveau comité du personnel, afin qu’il soit en place lorsque la nouvelle Direction Générale de l’ ESO prendra ses fonctions en septembre.

Comme nous l’avions mentionné précédemment, ce processus plutôt ralenti, a retardé l’adoption des nouveaux Statuts de l’Association du personnel qui intégreraient les retraités de l’ESO en son sein, de la même manière que les Statuts de l’Association du personnel du CERN l’ont fait.

Social.

Une fois encore, nous avons eu l’occasion de rencontrer quelques anciens collègues, lors d’une réunion du Nouvel An organisée en janvier à Garching.

 

Echos et Activités du Comité — ( Période de novembre 2016 à avril 2017 )

Mario DANESIN

Cet article du bulletin, relatant dans les grandes lignes les activités du Comité du GAC-EPA, est du ressort de votre secrétaire, réélu pour 2 ans en novembre 2016, avec un score certes modeste de 60%, (que certains politiques pourraient envier) ; je remercie les membres du groupement de m’avoir renouvelé leur confiance et de me permettre ainsi de continuer le travail commencé en 2009.

Voici donc, en quelques mots, un petit aperçu des activités du Comité durant ces derniers mois.

Le secrétariat se tient à votre disposition pour tous détails complémentaires.

Résultat des élections 2016, composition du nouveau Comité et attributions de fonctions

Comité

Le Comité actuel est en place depuis le 3 février 2017. Il est issu des élections qui se sont déroulées à fin novembre 2016 pour renouveler 9 membres sortants dont les mandats arrivaient à échéance le 31 décembre 2016. Nous devions donc élire 9 membres du Comité.

Comme indiqué dans notre précédent bulletin, suite à notre appel de candidatures d’août 2016, 12 candidats se sont présentés parmi lesquels 9 sortants (8 élus, 1 coopté) et 3 nouveaux candidats.

Le dépouillement a eu lieu le 28 novembre 2016; 7 candidats sortants ont été élus ainsi que 2 nouveaux candidats. Le résultat de ces élections est donc le suivant:

nom prénom voix% statut
VITASSE Michel 437 93% élu
BABOULAZ Michel 431 91% élu
GOUACHE Jean-Claude 403 85% élu
AYMON Marcel 374 79% élu
GOOSSENS Michel 367 78% élu
SEIS Irene 359 76% élu
ROBILLARD Morna 357 76% élu
BARTHELEMY René 319 68% élu
DANESIN Mario 285 60% élu
VANDONI Carlo 274 58% non élu
LEECH O NEALESusan 243 51% non élu
DALP Pierre 197 42% non élu

Le Comité, lors de sa réunion du 2 décembre 2016, a pris acte de ce résultat et a procédé à l’attribution des fonctions : il s’ensuit que tous les membres du Comité, en place ou réélus, gardent leurs fonctions comme en 2016.

Il convient de noter, toutefois, que Jean-Claude Gouache se retire de sa fonction de délégué au Conseil du personnel de l’Association du personnel et qu’il est remplacé dans cette tâche par Marcel Aymon, nouvel élu, lequel participera également aux débats de la Commission Protection sociale ; par ailleurs Claude Genier sera suppléant auprès de la Commission juridique et Michel Goossens, nouvel élu, participera en tant que représentant auprès de la Commission pensions et qu’il sera, aussi, délégué suppléant auprès du groupe de travail sur la garantie des pensions. Enfin lors de sa séance du 3 février 2017, le Comité a décidé de s’adjoindre le concours de Susan O’Neale en tant que membre invitée ; elle apportera son expertise de la langue anglaise et son aide à notre expert informatique, également membre invité.

Vous pouvez consulter l'organigramme qui donne aussi les fonctions.

Le Comité se compose donc depuis le 3 février 2017 de 21 membres élus, d’un membre coopté et deux invités.

Vérificateurs aux comptes

Le mandat d’un des deux vérificateurs aux comptes arrivant à échéance, nous devions aussi, lors de ces élections, élire un vérificateur aux comptes ; 3 nouveaux candidats ont fait acte de candidature, le candidat sortant (Ernst Radermacher) ne s’est pas représenté.

Le résultat du scrutin est le suivant :

nom prénom voix% statut
SCHMIDT Reiner 192 41% élu
DALP Pierre 187 40% élu
COIN André 71 15% élu

Ernst Radermacher reste en charge des comptes 2016 avec Adrianus Van Praag (dont le mandat s’achève à fin 2017) .

Participation des membres aux élections 2016 :

Votants : 495 Membres : 1704
Bulletins validés : 472
Bulletins nuls et blancs : 23 Participation : 29%

Nous pouvons constater que le taux de participation reste faible (29%), même s’il est plus élevé qu’en 2015 (23%).

Le Comité espère que cette légère amélioration du taux de participation ira en s’accroissant lors des prochaines élections.

Assemblée générale ordinaire du GAC-EPA (AGO)

La dernière Assemblée générale ordinaire (AGO) s’est tenue le 24 mars 2017 à la suite d’une convocation envoyée le 20 février 2017 accompagnée d’un ordre du jour et d’un pouvoir. Le compte rendu de l’AGO 2017 vous est envoyé conjointement avec le présent bulletin. Vous êtes priés de vous reporter à ce compte rendu pour vous informer sur les sujets développés lors de cette AGO.

Rappel : Veillez à conserver ce compte rendu dont l’approbation vous sera demandée lors de la prochaine Assemblée générale ordinaire qui se tiendra fin mars 2018 (date non encore retenue).

Nous avons clos cette Assemblée par le sympathique pot de l’amitié auquel vous avez été nombreux à participer.

Relations avec les Associations du personnel (AP) du CERN et de l’ESO

Pour le moment le GAC-EPA est représenté dans de nombreuses Commissions du CERN telles que :

seulement par l’intermédiaire des délégués attitrés de l’AP qui, le cas échéant, sont chargés de transmettre notre point de vue et nos positions sur les sujets qui nous concernent ; et c’est au Conseil du personnel et dans les Commissions AP que nous pouvons nous exprimer ; nous y sommes présents comme suit :

Mais il y a aussi un service de l’AP qui est indispensable à nos activités, c’est le secrétariat et bien entendu le « team » de secrétaires qui le compose ; nous le sollicitons tout au long de l’année.

Par exemple :

Ce sont les secrétaires de l’AP, très dévouées, qui nous rendent ces services, pour ne donner que quelques exemples, et nous les en remercions chaleureusement.

Relations avec l’Administration du CERN

Pour vous faciliter autant que faire se peut votre accès aux sites du CERN nous réitérons le rappel suivant.

Rappel :

Pour éviter des difficultés d’accès aux sites du CERN, soyez en règle vous-même et votre conjoint (si c’est le cas) avec votre carte d’accès nominative et vérifiez que votre voiture est bien enregistrée: les formalités se font au bâtiment 55, sur présentation d’une pièce d’identité et des papiers du véhicule.

Toute personne accédant sur les sites du CERN, à pied ou avec un véhicule, doit être en possession d’une carte d’accès nominative et non périmée.

Depuis quelques mois l’accès aux sites, en voiture, se trouve facilité par la lecture automatique des plaques minéralogiques aux portails d’accès et depuis janvier 2017 il n’est plus nécessaire de disposer d’une vignette pour votre voiture; nous vous avons informés de cette situation dès que nous en avons eu connaissance par le biais du site web du GAC-EPA en diffusant l’avis suivant :

Voitures:

Le président du GAC-EPA communique: “Selon nos informations, vous pouvez continuer à utiliser en 2017 la voiture pour laquelle vous avez obtenu une vignette l’année passée afin d’accéder au site du CERN sans avoir besoin d’une vignette. L’accès sera autorisé par reconnaissance optique des plaques (les occupants devant aussi avoir chacun(e) leur carte d’accès personnelle). Dès réception d’informations officielles de la part de l’administration du CERN, ce message sera mis à jour. “

Bien entendu, comme déjà indiqué ci-dessus, il faut vous assurer que votre carte d’accès n’est pas périmée et que la voiture avec laquelle vous entrez sur les sites est bien celle que vous avez fait enregistrer au bâtiment 55.

Nous espérons vivement que les services CERN concernés accèdent à notre demande insistante d’informer, par écrit et en détail, des règles d’accès et de parking actuellement applicables aux retraités.

Nos contacts/relations avec l’Administration ne s’arrêtent pas aux questions d’accès sur les sites. Récemment (courant janvier), notre Président a approché le Directeur de l’Administration pour aborder les problèmes suivants :

Nous attendons des améliorations sur toutes ces questions car nous attachons beaucoup d’importance à ce que le CERN garde des liens étroits avec ses anciens pour que les retraités continuent à se sentir membres de la communauté cernoise.

Une récente démarche va dans ce sens avec le programme « Alumni » qui se met en place et dont vous pouvez vous informer sur : http://alumni.cern/

Relations avec le Conseil d’administration de la Caisse de pensions (CACP)

Rappel : Au CACP, dont le rôle est la Gouvernance de la Caisse de pensions, nous avons un représentant GAC-EPA : Michel Baboulaz, en fonction depuis le 1er janvier 2015.

Le CACP est épaulé dans son action par le Comité d’investissements et le Comité actuariel et technique.

Toutes ces instances sont composées par des membres nommés par les Conseils et les Directions du CERN et de l’ESO, ainsi que des membres représentant le personnel nommés par les AP du CERN et de l’ESO et le GAC-EPA.

Dans notre dernier bulletin nous avions mentionné la mise en place, par le Conseil du CERN, d’un groupe de travail, chargé de procéder à une étude approfondie du fonctionnement du CACP ; ce groupe est actif depuis novembre 2016 et s’est réuni trois fois; l’AP et le GAC-EPA ont chacun un représentant dans ce groupe.

Quelles recommandations émaneront de ce groupe? Il est trop tôt pour le dire mais il est très important que nous y participions pour nous assurer que les intérêts des bénéficiaires de la Caisse de pensions soient préservés.

Contrairement à 2015 le rendement global des avoirs de la CP en 2016 n’a pas été aussi favorable : le taux de rendement des actifs en 2016 a été de 1,48%, soit 1,56% en dessous du taux requis par l’objectif de 3% au-dessus de l’inflation à Genève.

L’article de Michel Baboulaz sur la Caisse de pensions vous apportera davantage de précisions.

Relations avec le CHIS Board

Rappel:

Le CHIS Board (CERN Health Insurance Scheme Committee) est l’instance paritaire chargée des questions de l’Assurance maladie, dont le rôle est maintenant purement consultatif à la discrétion du CHIS (administrant l’assurance maladie); ce Comité se réunit en principe une fois par mois; nos 2 délégués, Morna Robillard et David Jacobs, y participent régulièrement.

Le principal sujet en discussion actuellement, en fait depuis courant 2015, est la révision du règlement du CHIS, dont le principe a été approuvé par le Conseil du CERN en décembre 2016.

Maintenant il s’agit essentiellement de finaliser le texte du règlement lui-même afin de le rendre accessible à tout le monde.

L’article de Morna Robillard et David Jacobs sur la Caisse maladie vous donnera plus de détails.

Relations avec les retraités présents et futurs

Diverses sources sont utilisées pour vous informer:

Assemblée générale ordinaire

Le 24 mars 2017, ceux d’entre vous qui en ont eu la possibilité ont assisté à notre Assemblée générale ordinaire (AGO) ; pour d’autres disposant d’internet, il aura été possible de suivre les débats par « web cast » dont la version archivée sera disponible par l’intermédiaire de notre site web; enfin le compte rendu de cette assemblée est envoyé à tous nos membres par courrier postal.

Bulletin

Dans un même envoi, vous recevrez le compte rendu de l’AGO et le présent bulletin qui complète votre information sur les activités des 6 derniers mois.

Le Site public du GAC-EPA

Le site contient de nombreuses informations utiles pour les retraités présents et futurs (vous êtes en train de le lire)

Ce site contient un lien de contact par lequel vous pouvez nous laisser un message auquel nous ne manquerons pas de répondre. Bien entendu, vous pouvez aussi nous écrire à l’adresse suivante :
GAC-EPA
p/a Association du Personnel
CERN
CH — 1211 Genève 23

Nos Permanences

Les permanences se tiennent depuis début 2017 le dernier mardi de chaque mois, sauf en juin, juillet et décembre; trois membres du Comité, René Barthélémy, Michel Boffard et Jean- François Michaud y sont à l’écoute pour apporter, dans la mesure du possible, des réponses à vos questions.

Comme en 2016, des cartes AP sont à disposition de ceux qui en ont en fait la demande, au Secrétariat de l’AP.

Rendez-vous pour le prochain bulletin: Fin novembre 2017

 

Caisse de Pensions

Michel Baboulaz

L’année financière 2016 pour la Caisse

Encore une année agitée pour les investissements de la Caisse. Les marchés financiers ont connu des bas et quelques hauts. La reprise en fin d’année a amené le rendement des actifs de la Caisse au taux assez faible de +1,48%. Le tableau ci-dessous présente, au 31 décembre 2016, les résultats mensuels depuis janvier 2012 et la performance de chaque classe d’actifs.

Note : NAV= Net Asset Value, YTD= Year To Date

Pour atteindre l’objectif de 3% au-dessus de l’inflation, la Caisse aurait dû obtenir un rendement de +3,04%. En conséquence, le taux de couverture des engagements calculé selon les « Best Estimates » était de 72,5% à fin 2016, contre 73% à fin 2015.

A noter que sur les 5 dernières années (2012- 2016), le rendement annuel moyen s’établit à +4,65%.

performance 2016
performance 2016

L’effet sur la Caisse de la baisse de la livre britannique suite au Brexit a été très limité grâce à une couverture des risques de change à plus de 90%.

Commentaires sur la performance par classe d’actifs :

Sachez que la Caisse a versé environ 318 MCHF pour nos pensions en 2016 et qu’elle a reçu des contributions d’environ 234 MCHF.

Démographie de la Caisse

Résumé des effectifs de membres en 2016 pour CERN + ESO:

Date ActifsTotal BénéficiaresretraitésRetraités dépendantsRetraite différée
au 1-1-2016 3618 3642 2633 756 253
au 1-1-2017 3754 3688 2624 789 275
décès en 2016896623

Les calculs de l’Actuaire avaient indiqué 107 décès probables de bénéficiaires en 2016.

Analyse des facteurs actuariels

En fin d’année 2016, l’Actuaire a remis son analyse des facteurs importants pour l’équilibre de notre Caisse, résultant de son Règlement actuel et des choix opérés par ses membres. Il a envisagé les coûts induits par chaque facteur en faisant varier les hypothèses, et il a classé ces facteurs de la façon suivante :

Ce document d’analyse a été étudié par le Comité Actuariel et Technique (ATC) et validé. Il est considéré comme une référence utilisable pour d’eventuelles études.

Les associations de pensionnés d’autres Organisations Internationales

A l’initiative de l’Association des Agents Pensionnés des Organisations Coordonnées et de leurs Ayants Droit (AAPOCAD), une conférence d’associations de pensionnés s’est tenue à l ‘OCDE, Paris, les 22 et 23 mars. Douze associations ont pu échanger leurs expériences et leurs connaissances. Le comité du GAC-EPA y a délégué deux représentants, Jean- François Michaud et Michel Baboulaz.

Il a été question de la constitution de ces associations (statut et représentativité), des supports logistiques accordés, du rôle qu’elles peuvent jouer dans les instances de consultation ou de décision, des régimes de pensions et des voies de recours ouvertes aux pensionnés.

Nous avons constaté une grande diversité de situations mais un trait commun : pour leurs Etats-membres, les caisses de pensions des organisations internationales sont considérées comme trop coûteuses et les tentatives de réduction des pensions sont fréquentes.

 

Caisse Maladie

David Jacobs

Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire du 24 mars du GAC-EPA au CERN, un compte rendu détaillé a été fait des nouvelles du Comité CHIS.

Nous vous invitons à vous référer au procès-verbal de cette réunion pour plus de détails. Ce qui suit ne fait que de résumer l’évolution des affaires depuis cette date.

Réunions

Le comité s’est réuni le 25 avril. C’était la dernière réunion présidée par Philippe Charpentier qui a tenu le rôle de Président pendant neuf ans. A cette occasion, il a reçu des remerciements pour sa contribution considérable au CHIS. La prochaine réunion aura lieu le 9 mai et sera la première à être présidée par Carmelo Saitta.

Finances

On constate une progression des deux fonds de réserve (Sarasin et UBS) en 2016 à hauteur de 217 MCHF. La performance, elle, reste plutôt neutre, aux alentours de - 0,15%. Au courant du premier trimestre 2017, la ristourne sur les deux fonds s’est nettement améliorée (~ 2%).

Administration du régime

Les statistiques pour 2016 ne seront présentées par UNIQA qu’à la réunion du comité CHIS en mai.

Révision du Règlement CHIS

Malgré tous les efforts fournis lors de la réunion du 30 mars du CCP, il n’a pas été possible de conclure un accord sur la version finale révisée du texte du Règlement CHIS. Néanmoins, celuici semble envisageable pour le courant du mois de mai. La traduction en anglais a commencé mimars et elle est en bonne voie. Les deux versions produites seront scrupuleusement comparées afin qu’elles correspondent entre elles et que les deux documents soient valables juridiquement. Le service AIS (Service d’Information Administrative) a pris les mesures nécessaires pour introduire le Règlement Révisé au 1er juillet. Il nous informe que tous les membres du CHIS seront tenus au courant des changements avant cette date.

Actualités

Nous avons été informés de la mise en vigueur, en juin, du projet qui prévoit le paiement direct des remboursements depuis un compte CERN au lieu de transiter par un compte UNIQA. Ceci n’aura aucun effet visible pour les utilisateurs.

 

Les permanences

Jean-Francois MICHAUD

Cette année encore la commission permanences a été assurée par René Barthélémy, Michel Boffard, et Jean François Michaud.

A la différence des autres années, la commission a accueilli les retraités tous les derniers MARDIS de chaque mois, dans la salle de réunion de l’AP, sauf les mois de juin, juillet et décembre. Le calendrier est disponible sur le site du « gac-epa.org » et une annonce est faite dans « l’écho » une semaine à 15 jours avant la tenue de la permanence. Cette année encore les sujets les plus traités ont été :

Pour des sujets plus personnels, une commission « cas particuliers » a été créée en relation très étroite avec l’AP.

Comme chaque année les membres de la commission s’efforcent d’apporter des réponses à toutes les questions. Nous sommes parfois amenés à diriger les demandeurs vers de plus compétents que nous.

Les échanges, durant ces permanences, sont généralement très conviviaux et les expériences de certains sont pour nous très enrichissantes et nous apportent quelquefois des réponses à certaines questions posées par d’autres.

Et puis certains, quand il n’y a pas bousculade et que le temps le permet, ont besoin de parler du bon vieux temps.

En souhaitant que tous ceux qui sont venus chercher un renseignement ou un soutien ont été satisfaits par nos réponses, nous sommes disposés à continuer notre « mission » au sein du comité du GAC-EPA. alors……

Merci encore de votre confiance et de votre soutien.

 

Collectif C2S

Composition du bureau du collectif :

Michaud Jean-Francois (porte-parole), Goujon Marc (membre actif). Conseillers : Vitasse Michel, Gouache Jean- Claude.

Qu’en est -il ce printemps ?

L’automne dernier un message de l’avocat disait : “J’ai reçu ce jour l’accusé de réception de ma saisine, justifiant que le TASS a bien réceptionné́ ce document. J’attends donc de recevoir la convocation à l’audience et ne manquerai pas de vous tenir informé.” [sic]

Après quelques mois d’attente et une relance de l’avocat auprès du tribunal de Bourg en Bresse, la réponse a été la suivante ( reçue en mars 2017 ) :

“ Pour votre parfaite information, je vous précise avoir demandé au Greffe du TASS des précisions sur la date de convocation pour le dossier visé en objet.Celui-ci m’a précisé qu’il faut compter au moins un an....
Je suis à votre disposition pour discuter de la suite si vous le souhaitez.”

Voilà donc les dernières informations et nous savons que c’est à l’usure que les autorités peuvent gagner. Pour l’instant nous nous accrochons.

Des contacts vont être pris avec deux autres organisations internationales qui ont des fonctionnaires confrontés aux mêmes problèmes.

Prochainement l’AFIF (Association des Fonctionnaires Internationnaux Français) va organiser une réunion où le thème sur la fiscalité sera abordé.

Reste que, comme pour les années passées, ceux qui se trouvent assujettis à la CSG sur leur pension, il leur faudra absolument obtenir :

Téléphoner avant pour la préparation du document car il doit être signé par le chef de département. Demandes d’attestation au CHIS pour les personnes retraitées, centralisées au service : attestation-request@cern.ch

Les personnes de contact sont :

Les deux documents sont à présenter aux services des impôts du département pour être remboursé.

Pour ce qui concerne la CSG sur le patrimoine, non pris en charge par le GAC-EPA, un groupe a été créé à l’initiative de Jean-François Michaud afin de donner un maximum d’ informations sur ce sujet.

 

Ceux qui nous ont quittés

Pour ceux qui nous ont quittés, consultez la liste des décès.

Si vous désirez envoyer un mot de sympathie à la famille en deuil, et que vous ne connaissez pas l'adresse, vous pouvez l'envoyer via la Caisse de pensions du CERN, qui possède l'adresse, mais n'est pas autorisée à la communiquer à des tiers.

 

Informations Spéciales

L’histoire du CERN = notre histoire

Dans le cadre du Programme Alumni, il est envisagé d’organiser une série de rencontres à caractère social autour d’un verre afin d’essayer d’identifier le contenu de photos montrant le passé du CERN. Si vous êtes intéressé à participer à de telles rencontres (ou à aider à les organiser), vous pouvez envoyer un courriel à alumni.relations@cern.ch</p>

Recevoir le versement de sa pension sur une banque non-suisse

La Caisse de Pension nous a informés sur les possibilités pour un pensionné domicilié hors de Suisse de recevoir les virements de sa pension sur une banque non-suisse dans la mesure où cette banque a une succursale en suisse.

La règle essentielle pour que la Caisse puisse effectuer de tels virements est que le code IBAN (International Bank Account Number) du compte bancaire destinataire du virement commence par les lettres CH.

Des banques européennes ayant une filiale suisse et acceptant d’ouvrir un compte avec un IBAN du type CH… ... pour un pensionné domicilié hors de Suisse peuvent être acceptées par le système de paiement de la Caisse.

Quelques exemples sont connus.

Si vous rencontrez des difficultés pour ouvrir un compte, vous avez la possibilité de devenir sociétaire à l’association AMFIE, association coopérative financière des fonctionnaires internationaux.

Basée au Luxembourg, cette association propose des services proches de ceux d’une banque (carte de crédit, épargne,…). Beaucoup de bénéficiaires ont déjà trouvé cette solution très pratique.

Une fois sociétaire, la pension sera versée sur votre compte en Suisse et en francs suisse, il est ensuite possible de faire transférer le montant vers un autre compte dans une autre devise vers des banques correspondantes.

Tous les détails sur l’adhésion et les services financiers proposés sont accessibles sur : http://www.amfie.org