compte-rendu par M. Danesin, Sécretaire,
édition par R. Cailliau.
Bienvenue, préambule et désignation du Président de séance
Horst Wenninger, Président du GAC-EPA, ouvre l’Assemblée générale extraordinaire du 24 novembre 2011 qui se tient de 14:30 à 16:30 à l’amphithéâtre principal du CERN.
Il souhaite la bienvenue aux quelques 200 membres participants.
(François Wittgenstein sur la Caisse de Pensions; voir fin de cette page)
En préambule, le Président, présente l’ordre du jour de cette séance.
Il explique que la séance comprendra une partie formelle correspondant à l’ordre du jour, laquelle sera suivie d’une partie informelle afin de fournir quelques informations générales sur notre système de protection sociale.
Il est précisé que ce compte rendu ne concerne que la partie formelle de la séance. Puis le Président nous invite à nous recueillir en observant une minute de silence en mémoire des collègues qui nous ont quittés au cours de l’année.
Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté à l’unanimité.
Statuts du Groupement GAC-EPA, présentation des modifications
Mario Danesin, secrétaire du GAC-EPA, explique les modifications des Statuts en s’appuyant sur une présentation préparée par Jean-Claude Gouache, Vice-Président.
Les modifications portent essentiellement sur la procédure d’élection du représentant des retraités de l’ESO au sein du Comité GAC-EPA.
Rappel Historique
- Décembre 2007 introduction de la nouvelle gouvernance de la Caisse de Pensions
- Les retraités obtiennent un siège au Conseil d’Administration de la Caisse de Pensions
- avec droit de vote
- pour représenter les retraités du CERN et de l’ESO
- Pour refléter cette nouvelle situation, mais pressé par le temps, le Comité — de ce qui s’appelait alors le GAC — vous soumet au printemps 2008 une modification des statuts
- Cette modification très mineure ne fait pour l’essentiel que changer le nom GAC en GAC-EPA et introduire la «Fonction statutaire» de représentant ESO
- Vous approuvez cette modification à l’été 2008
Le problème
- Depuis lors le Comité constate que la procédure électorale en vigueur conduit à l’impossibilité d’obtenir un représentant des retraités de l’ESO au sein du Comité … autrement que par cooptation
- Or, les présents statuts stipulent que seul un membre élu puisse occuper une fonction statutaire
- Et interdisent qu’un membre coopté puisse occuper une telle fonction
Les modifications
- Les modifications qui vous sont proposées visent à maintenir une liste unique de candidats CERN ou ESO, sur laquelle vote l’ensemble des retraités CERN ou ESO
- Mais à effectuer un dépouillement séparé des bulletins de vote des retraités ESO
- Le candidat arrivant en tête dans ce collège électoral ESO est élu représentant ESO au sein du Comité
- Les voix obtenues par les autres candidats dans ce collège électoral ESO sont ajoutées au vote des retraités CERN
En détail
« Article 15
…
La fonction de représentant des membres ESO est également une fonction statutaire; ce dernier, sélectionné selon les modalités de l’Article 20, peut être désigné pour les autres fonctions sauf à celles de délégué auprès du Conseil de l'Association du Personnel du CERN et de délégué au fonds d'entraide du CERN.
… »
« Article 20
….
Si le mandat du représentant des membres ESO se termine le 31 décembre ou si cette fonction est vacante, les votes des membres ESO du Groupement sont dépouillés séparément de ceux des membres CERN. Le candidat obtenant le plus grand nombre de votes des membres ESO du Groupement se voit confier la fonction de représentant des membres ESO. Les votes restants des membres ESO du Groupement pour d'autres candidats sont ajoutés aux votes des membres CERN du Groupement.
»
- Enfin, compte-tenu du très petit nombre de retraités ESO:
« Article 20
Pour le cas où deux candidats à un poste à pourvoir obtiendraient le même nombre de votes, les scrutateurs procéderont à un tirage au sort. »
- En outre, une lecture attentive vous révèlera divers « toilettages »… …dont je vous fais grâce.
Conclusion
« Article 33 … (des statuts actuels !)
« Toute… …modification/révision des statuts est soumise à l’Association du Personnel du CERN puis à une Assemblée Générale extraordinaire suivie d’une procédure d’approbation par écrit … »
VOTEZ !
Les membres du Groupement doivent donner leur accord par vote écrit à la majorité des bulletins exprimés sur toute modification des Statuts.
A cet effet, une lettre avec bulletin de vote sera adressée aux membres dès le 28 novembre 2011 ; le bulletin de vote devra être retourné au GAC-EPA pour le 22 décembre au plus tard.
Il n’y a pas eu de demande de modifications en cours de séance ; par conséquent, la votation écrite concerne la nouvelle version des Statuts envoyée aux membres avec l’invitation à la présente Assemblée générale extraordinaire.
Résultats des élections 2011
Mario Danesin présente les résultats des élections 2011 pour le renouvellement partiel des membres du Comité et pour les vérificateurs aux comptes :
- Membres élus pour le Comité : François Wittgenstein, Monique Häusermann, Gerrit Bossen, Jean-Marie Thomas, Gunilla Santiard, Françoise Thévenet, André-John Naudi, David Jacobs, Eddie Roebuck, Bernard Ducret, Claude Genier, Jean-François Michaud, Martin Cullum
- Vérificateurs élus : Christian Boudineau , Guy Salomon
Résultats du dépouillement des bulletins de votes reçus:
| Votants: |
586 |
|
Membres: |
1730 |
| Bulletins validés: |
541 |
|
Participation: |
34% |
| Bulletins nuls: |
45 |
|
|
|
| Nom |
Prénom |
Voix |
Pourcentage |
| WITTGENSTEIN |
François |
498 |
92% |
| HAUSERMANN |
Monique |
496 |
92% |
| BOSSEN |
Gerrit |
493 |
91% |
| THOMAS |
Jean-Marie |
490 |
91% |
| SANTIARD |
Gunilla |
476 |
88% |
| THEVENET |
Françoise |
451 |
83% |
| NAUDI |
André-John |
445 |
82% |
| JACOBS |
David |
439 |
81% |
| ROEBUCK |
Eddie |
439 |
81% |
| DUCRET |
Bernard |
401 |
74% |
| GENIER |
Claude |
380 |
70% |
| MICHAUD |
Jean-François |
369 |
68% |
| CULLUM |
Martin |
350 |
65% |
| RADERMACHER |
Ernst |
334 |
62% |
| DALP |
Pierre |
303 |
56% |
| Votants: |
586 |
|
Membres: |
1730 |
| Bulletins validés: |
541 |
|
Participation: |
34% |
| Bulletins nuls: |
45 |
|
|
|
| Nom |
Prénom |
Voix |
Pourcentage |
| SALOMON |
Guy |
493 |
91% |
| BOUDINEAU |
Christian |
492 |
91% |
Questions diverses et modifications des statuts faites en cours de séance
Néant
Presentations Informelles
Le nouveau règlement CHIS
M. Baboulaz
Nouveau règlement du CHIS
En vigueur au 1er janvier 2012
Rappel des modifications introduites au 2011-01-01 — ref. CHISBull n°33
augmentation des taux de cotisation
| Année |
ACTIFS |
RETRAITES |
| Membre |
CERN |
Total |
Membre |
CERN |
Total |
| 2010 |
4.02 |
6.47 |
10.49 |
4.02 |
6.35 |
10.37 |
| 2011 |
4.27 |
6.71 |
10.98 |
4.27 |
7.39 |
11.66 |
| 2012 |
4.41 |
6.98 |
11.39 |
4.41 |
7.66 |
12.07 |
| 2013 |
4.55 |
7.25 |
11.80 |
4.55 |
7.93 |
12.48 |
| 2014 |
4.70 |
7.53 |
12.23 |
4.70 |
8.21 |
12.91 |
| 2015 |
4.86 |
7.83 |
12.69 |
4.86 |
8.51 |
13.37 |
Malgré la baisse de 2.68% de l’indice des contributions (assiette pondérée des salaires et des pensions) les plafonds de remboursement sont maintenus.
L’autorisation est donnée par le Conseil au Directeur Général pour prendre des mesures visant à limiter l’augmentation des dépenses du CHIS.
Une réforme des prestations pourquoi ?
- remboursements pour tous, dès le premier franc
- meilleure couverture des cas ponctuels très onéreux
- adaptation aux changements de facturation des hopitaux
- remplacement de règles difficiles à appliquer
- encouragement au recours à des prestataires de soins offrant le meilleur rapport qualité
Résumé des changements
Remplacement de la franchise annuelle…
- … par un taux de remboursement progressif : 80% / 90% / 100%
- Adaptation des règles relatives aux hospitalisations
- Nouvelle règle pour soins et prothèses optiques
- Nouvelle règle pour soins et prothèses dentaires
- Incitation financière à trouver des soins moins chers : bonus pour soins et médicaments dans certains pays
- Meilleure couverture de certains actes de prévention
Réforme des prestations
la règle générale
Appliquée à la plupart des prestations du Régime
- Frais à charge de l’assuré (FCA) = part des dépenses non remboursées, plafonnée le cas échéant, pour les prestations soumises à la Règle Générale
- Le montant cumulé des FCA par membre (caFCA), pour des soins engagés durant une année calendaire détermine le taux de remboursement :
| Cumul annuel FCA |
Taux de remboursement |
| ca FCA < 500 CHF |
80% |
| 500 <= caFCA < 3000CHF |
90% |
| 3000 CHF = caFCA |
100% |
Plafonds inchangés, mais
En raison des taux de remboursement différents, les plafonds de remboursement sont remplacés par des plafonds de dépenses remboursées
Exemple pour les soins dentaires, remboursement d’une facture de 4000 CHF (première de l’année)
En 2011 plafond de remboursement = 2928 CHF pour une facture de 4000 CHF, le montant remboursé est limité à 2928 CHF, et éventuellement diminué de la franchise de 200 CHF, soit 2728 CHF
Exemple soins dentaires 2012
En 2012, plafond de dépenses remboursées = 3300 CHF, calcul du remboursement:
|
tranches |
taux |
FCA* |
montant
remboursé |
déboursé par
l'assuré |
commentaire |
|
2500 CHF |
80% |
500 CHF |
2000 CHF |
500 CHF |
0 à 2500 |
|
800 CHF |
90% |
80 CHF |
720 CHF |
80 CHF |
2500 à 3300 |
|
700 CHF |
0% |
— |
— |
700 CHF |
au delà du plafond, la notion
de FCA n'existe pas |
|
|
|
|
| TOTAL |
|
|
580 CHF |
2720 CHF |
1280 CHF |
total: 2720+1280=4000 |
(*) notons donc bien que la notion "FCA - Frais au Charge de l'Assuré" n'est définie que pour les montants en dessous du plafond. Bien que les derniers 700CHF ont étés déboursés par l'assuré, pour l'assureur ils "n'existent pas".
Autres modifications importantes
- Plafonds annuels pour soins et prothèses optiques ou dentaires cumulables sur 3 années
- Un plafond unique pour lunettes (verre et monture) et lentilles de contact, sur prescription médicale
- Nouvelle prestation remboursant la chirurgie réfractive avec plafond à 2000 CHF/oeil
- Simplification des règles relatives à l’hospitalisation :
- Traitements et séjour remboursés selon la Règle Générale
- Sauf : 100% en hôpital public, hors secteur privé ou semi-privé
- 80% en hôpital privé non-agréé
- Supplément chambre individuelle non remboursé
Autres modifications importantes et transition vers nouvelles règles
- Bonus = pour des soins ambulatoires reçus dans un pays figurant dans une liste, une augmentation du taux de remboursement est accordée. Ce taux et cette liste sont fixés annuellement.
Pour 2012: 5% dans les états-membres sauf Danemark, Norvège et Suisse.
- Les actes préventifs (examen, vaccination) relatifs à certaines maladies sont remboursés à 100%.
- Transition: le remboursement des soins dispensés avant 2012-01-01 sera effectué en 2012 selon les conditions du règlement en vigueur au 2011-01-01.
Caisse des Pensions
F. Wittgenstein
Reprise partielle de la présentation TE au Conseil du personnel le 1er novembre 2011
50% des transparents environ + ajouts.
Executive Summary
- Objectifs principaux fixés en 2010 sont maintenus:
- Améliorer l’opération en fonction des pratiques usuelles
- Améliorer le rapport Return/risque du fonds
- Strong progress made towards meeting those objectives:
- Implementation of key infrastructure update projects: single master custodian - independent performance reporting, benefits administration, internal controls, segregation of duties
- Implementation of the capital preservation strategy
- Strengthening of the PFMU team
- The implementation of the capital preservation is in its early stages:
- Further changes need to be implemented to boost the return-to-risk ratio
- Conservative pace: implementation time horizon of 18-24 months
2011: A Year of Milestone Actions
CERN Pension Fund
- Caisse capitalisée à priorité de bénéfices
- 4 bnCHF en capital
- Engagements 5.6 bnCHF
- 6680 participants
- Deficit technique: ~ (1.7) bn CHF, le31 déc. 2010
- Statut légal particulier(International Organization)
- Mesures de refinancements adoptées par le Conseil en dec.2010 et juin 2011 Concessions de tous les participants:
- Member States CERN: special contribution of 60 MCHF p.a.
- ESO’s special contribution 1.3MCHF p.a
- Organizations and Current Members: increase in the total contribution rate
- Future recruits: new pension arrangements
- Current beneficiaries and future beneficiaries: new annual adjustment rules
Gouvernance du Fonds de Pension
- Conseil — the Fund’s supreme supervisory authority
- Rules and regulations of the Fund
- CACP — entrusted with the overall management of the Fund
- Statement of Investment Principles
- Risk limits and return objectives
- Medium-term operational plan
- PFIC — expert body on investments
- Investment Guidelines
- Natural Strategic Asset Allocation
- Monitoring
- ATC — expert body on technical and actuarial matters
- Monitoring of the funding status
- Periodic actuarial reviews
- CEO/PFMU — responsible du fonctionement au jour le jour
Investissements Etapes importantes
- Introduire notion du risque dans les investissements
- Restructuration des portefeuilles
- Implémenter la procédure
- Etablir un nouveau processus de rapport du rapporteur général
- Clarifier les procédures
Investments – Accomplishments
- Updated investment philosophy: capital preservation
- Statement of Investment Principles approved in June 2011
- Investment guidelines: 70% approved
- Portfolio restructuring started in 2011:
- De-risking, currency hedging, capital preservation strategies (long only), alternative investments
- Introduced independent risk assessment (Ortec)
- Single Master Custodian – full independent performance reporting since June 2011
- Investment team restructured:
- Created CIO and Middle-Office functions
- Segregated the risk management function to report to the CEO
Investments — Environment
Modifié
The Environment Remains a Major Challenge
The Fund has been Facing a Very Volatile Investment Environment
Operations — Initiatives majeures
- Bring operations to the level of institutional best-practice in terms of systems, processes and controls
- Re-organize operations under COO leadership
- Implement updated benefits administration infrastructure and processes
- Establish an Internal Control System
- Establish a Business Continuity Plan
OPERATIONS Controle interne du risque
- Determiner les risques
- Définir les procédures, classer les risques
- Définir les méthodes de controle
- Status:
- √ Comptabilité
- √ Pensions
- √ IT
- A faire: Investissements/ Gestionaire du risque
Objective: Say What We Do and Do What We Say
Operations — Outlook
- Internal Control System audit by specialized auditor
- Internal Control system roll-out and extension to investments
- Implementation of the benefit administration system (IPAS)
- Transition to the new accounting standard: IPSAS 30
Objective: Reach Institutional Best Practice
CEO Office — Major Initiatives
- Strategic Plan:
- Where we want to be in 3 years
- Major PFMU Initiatives
- Staffing / resource allocation
- PFMU Projects Execution:
- Project management
- Risk management
- Stakeholder Communications
| PF members |
CERN Management |
ESO Management |
| PF Retirees |
CERN Staff Association |
ESO Staff Association |
| PFGB |
CERN Employees (via HR) |
ESO Employees |
| PFIC |
CERN Council |
ESO Council |
| ATC |
CERN Finance Committee |
|
| PFMU |
GAC CERN |
GAC ESO |
Summary
- PFMU is executing strategic plan agreed with the PFGB
- Risk reduction is the common theme across all initiatives
- Major operations and investments projects are targeted to be completed over next 18 months
- Project management to bring it all together
- Ambitious but achievable objectives
A Common Sense of Purpose
CERN/PFGB/33.13
Adjustment of Pensions 2012 — calculation of purchasing power loss
1. Adjustment of Pensions 2012
Following the Council decision on the Management proposal "concerning a package of measures towards full funding of the CERN Pension Fund" (CERN/2947), as an extraordinary measure, persons who become a beneficiary of a pension on or before 31.12.2011 shall receive no annual adjustment of pension unless their individual accumulated loss of purchasing power account (PPL) has a balance of 8%.
2. Calculation of loss of purchasing power
The movement in the Geneva consumer price index for the period from 1st September 2010 until August 31 2011 was 0.2%. In accordance with the Fund's Rules the inidvidual accumulated loss of purchasing power accounts will therefore be increased accordingly.
For information, the maximum cumulative loss of purchasing since the inception of the Fund's method for the annual adjustment of pensions is some 2.64%.
The Governing Board is invited to take note of the above.
METHOD FOR THE ANNUAL ADJUSTMENT OF PENSIONS, FIXED BENEFITS AND ALLOWANCES
1. Method for the annual adjustment of pensions for persons who became beneficiary of a pension on or before 31.12.2011
-8% and COL/GE
2. Method for the annual adjustment of pensions for persons who become beneficiary of a pension between 01.01.2012 and 31.07.2019
-8% * (1+0.1%*M (01.01.2012 to 31.07.2019) and COL/GE*Funding ratio If<100)
Max COL = Actuarial decided COL ; Max Purchasing loss 8%
3. Method for the annual adjustment of pensions for persons who become beneficiary of a pension on or after 01.08.2019
COL/GE*Funding ratio If<100)
Max COL = Actuarial decided COL ; Max Purchasing loss 8%
Pension Fund Performance Report
as at 2011-10-31
|
|
|
Rates of return (in %) |
|
(in kCHF) |
Assets |
1Mth |
QTD |
YTD |
1Y |
SI |
Incept. |
| Total CERN |
3'695'867 |
100.0 |
1.49 |
1.49 |
— |
— |
-2.56 |
Jul-11 |
|
| Total Bonds |
1'037'141 |
28.1 |
-0.43 |
-0.43 |
— |
— |
1.61 |
Jul-11 |
| Total Equity |
1'201'424 |
32.5 |
5.26 |
5.26 |
— |
— |
-7.92 |
Jul-11 |
| Total Real Estate |
465'579 |
12.6 |
-0.07 |
-0.07 |
— |
— |
0.03 |
Jul-11 |
| Total Private Equity |
108'352 |
2.9 |
1.65 |
1.65 |
— |
— |
3.61 |
Jul-11 |
| Total Alternative Investments |
190'797 |
5.2 |
2.34 |
2.34 |
— |
— |
1.28 |
Jul-11 |
| Total Commodities |
45'824 |
1.2 |
6.30 |
6.30 |
— |
— |
-3.61 |
Jul-11 |
| Total Overlay |
5'741 |
0.2 |
|
|
|
|
|
Jul-11 |
| Total Cash |
641'009 |
17.3 |
0.10 |
0.10 |
— |
— |
-1.30 |
Jul-11 |
—
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